Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

ATLAS Traduction

Université Grenoble Alpes

CS 40700 – 38058 Grenoble Cedex 9

France

Tél. : + 33 (0)7 81 10 77 96

https://www.atlas-traduction.com

atlas.traduction38@gmail.com

L’Association de Traducteurs en Langues Appliquées de Stendhal (ATLAS) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901, immatriculée sous le numéro SIRET : 40841754100021 – Code APE : 743 OZ

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’URL suivant : www.atlas-traduction.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ATLAS Traduction.

ATLAS Traduction ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

ATLAS Traduction

Université Grenoble Alpes

CS 40700 – 38058 Grenoble Cedex 9

France

Tél. : + 33 (0)7 81 10 77 96

https://www.atlas-traduction.com

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de le plus précisément possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ATLAS Traduction ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ATLAS Traduction.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ATLAS Traduction. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit d’accès - Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles

En vertu de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de : Université Grenoble Alpes, ATLAS Traduction, CS 40700, 38058 Grenoble Cedex 9 ou par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : atlas.traduction38@gmail.com.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ATLAS Traduction à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’ATLAS Traduction. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à son encontre.

ATLAS Traduction est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.atlas-traduction.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est soumis à une autorisation écrite préalable, et l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de ATLAS Traduction.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : atlas.traduction38@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Conditions de service

Ce site est réalisé avec WordPress. Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, il est recommandé de recourir à des navigateurs modernes et respectueux de la vie privée comme Firefox.

Informations et exclusion

ATLAS Traduction met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d’ATLAS Traduction, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ATLAS Traduction n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site peut être amené à utiliser des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site Internet d’ATLAS Traduction peut offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ATLAS Traduction ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site Internet. ATLAS Traduction ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site Internet de ATLAS Traduction, il lui appartiendra d’adresser un courriel accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. ATLAS Traduction se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

Le renvoi sur un site Internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que ATLAS Traduction reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il incombe par conséquent à l’utilisateur de prendre les précautions d’usage nécessaires pour s’assurer que le choix d’utilisation ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée à l’internaute, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ATLAS Traduction apparaissent inexactes, il appartiendra à l’internaute de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ATLAS Traduction ne sera en aucune façon vis-à-vis des tiers de l’utilisation par l’internaute des informations ou de leur absence contenues dans ses produits, y compris un de ses sites internet.

Contactez-nous

ATLAS Traduction est à disposition pour tous commentaires ou suggestions. Veuillez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à : atlas.traduction38@gmail.com.